Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
DARBOIS
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 252 000 €
Siège social :
11 avenue des 3 Peuples
78180 Montigny-le-Bretonneux
France
Téléphone : 01 39 30 27 27
Email : contact@menuiserie-darbois.com
RCS Versailles : 589 806 967
SIRET : 589 806 967 00032
TVA intracommunautaire : FR69 589 806 967
Directeur de la publication : Laurent Vaudier, représentant légal.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : https://www.ionos.fr
3. Activité
DARBOIS est spécialisée dans les travaux de menuiserie bois et PVC (Code APE 43.32A).
Fondée en 1946 et implantée à Montigny-le-Bretonneux depuis 1999, l'entreprise intervient principalement en Île-de-France pour :
- La fabrication et la pose de menuiseries bois
- L'agencement intérieur sur mesure
- Les ouvrages bois pour le logement et le tertiaire
- Les travaux en rénovation et en neuf
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, photographies, graphismes, logos, structure, design) est la propriété exclusive de DARBOIS, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
DARBOIS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.
L'entreprise ne saurait être tenue responsable :
- D'erreurs ou omissions,
- D'une indisponibilité temporaire du site,
- De tout dommage résultant de l'utilisation du site.
6. Conditions Générales de Vente
Les travaux et prestations réalisés par DARBOIS font l'objet d'un devis préalable détaillé.
Les Conditions Générales de Vente sont systématiquement jointes au devis et régissent l'ensemble des relations contractuelles entre DARBOIS et son client.
La signature du devis vaut acceptation sans réserve des Conditions Générales de Vente.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution d'un litige l'opposant à notre entreprise.
Le médiateur de la consommation proposé est :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Le client peut saisir ce médiateur :
- par courrier à l'adresse ci-dessus ;
- par email à l'adresse suivante : cm2c@cm2c.net ;
- via le formulaire en ligne disponible à l'adresse suivante : https://cm2c.net/declarer-un-litige.php
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.